Conditions d’utilisation

4. Utilisation acceptable et règles de contenu

Ces règles s’appliquent à tout ce que vous envoyez à un Studio (prompts, images, vidéos et sons importés) et à tout ce que vous générez avec lui (images, vidéos, musique et texte). Vous ne pouvez pas utiliser un Studio pour créer, importer, stocker ou partager les contenus suivants :

• Contenu pornographique et NSFW: contenus sexuellement explicites, nudité à visée excitante, services ou sollicitations à caractère sexuel. Les Studios ne sont pas des services pour adultes : ce contenu est interdit, et non soumis à une limite d’âge.
• Violence et gore: représentations crues de violence, de sang, de mutilation, de torture ou de cruauté envers des personnes ou des animaux, et contenus qui glorifient, menacent ou incitent à la violence, à l’automutilation, au terrorisme ou à l’extrémisme.
• Discours de haine: contenus qui attaquent, rabaissent ou incitent à la haine ou à la discrimination en raison de la race, de l’origine ethnique ou nationale, de la religion, du sexe, de l’identité de genre, de l’orientation sexuelle, de l’âge, du handicap ou de la maladie.
• Contenu dangereux pour les enfants (CSAM): toute représentation sexuelle, sexualisée ou d’exploitation d’un mineur ou d’une personne paraissant mineure, réelle ou fictive, et tout autre contenu mettant des enfants en danger. Tolérance zéro : le compte est fermé définitivement et le cas est signalé aux autorités compétentes.
• Deepfakes et usurpation d’identité: images, vidéos ou voix réalistes d’une personne réelle créées sans son consentement, en particulier sexuelles, diffamatoires ou trompeuses, et contenus qui se font passer pour une personne, une marque, une entreprise ou un organisme public afin de tromper.
• Atteinte au droit d’auteur et aux marques: contenus qui copient ou imitent des œuvres, personnages, logos, noms de marque ou l’image d’une personne sans en avoir le droit, et fichiers importés que vous n’avez pas le droit d’utiliser.

Sont également interdits : tout ce qui est illégal là où vous vivez ou là où nous opérons ; la fraude, les arnaques, le spam et la désinformation délibérée ; le harcèlement et la divulgation d’informations privées d’autrui ; les instructions de fabrication d’armes, de drogues ou de logiciels malveillants ; le fait de présenter un contenu généré par IA comme un enregistrement ou un événement réel pour tromper ; et toute tentative de contourner les filtres de sécurité (prompts de jailbreak, langage codé, abus automatisé).

5. Signaler un contenu

Toute personne, avec ou sans compte, peut signaler un contenu ou un comportement contraire à ces règles, y compris un contenu qui vous imite ou utilise votre œuvre sans autorisation. Envoyez le signalement à [email protected] avec le lien ou une description du contenu, le Studio concerné et la raison pour laquelle vous estimez qu’il enfreint les règles. Les utilisateurs inscrits peuvent aussi ouvrir un ticket depuis la page d’assistance du Studio. Pour les réclamations de droit d’auteur et de marque, joignez la preuve que vous êtes titulaire des droits ou que vous agissez pour lui.

Nous gardons confidentielle l’identité de l’auteur du signalement et ne la communiquons jamais à la personne signalée. Chaque signalement est lu par une personne. Nous accusons réception sous 2 jours ouvrés ; les signalements concernant la sécurité des enfants, des menaces de violence ou des deepfakes sexuels sont traités en priorité, sous 24 heures, et le contenu est mis hors ligne pendant l’examen. Nous vous informons du résultat. Les signalements sciemment faux peuvent entraîner des mesures contre le compte de leur auteur.

6. Modération des contenus et sanctions

La modération repose sur trois niveaux :

• Filtrage automatique: chaque prompt, chaque fichier importé et chaque résultat passe par les systèmes de sécurité des modèles d’IA qui le produisent avant toute livraison. Les demandes et résultats signalés sont bloqués ; nous ne proposons pas de sortie de modèle non filtrée.
• Examen humain: notre équipe examine les signalements des utilisateurs, les générations signalées par les filtres et les comptes à l’activité inhabituelle.
• Contrôle par échantillonnage: nous examinons régulièrement un échantillon de générations et de pages de partage publiques pour vérifier que les filtres fonctionnent, et nous durcissons les règles si ce n’est pas le cas.

Lorsqu’un contenu ou un comportement enfreint ces règles, nous agissons en proportion de sa gravité et des manquements antérieurs : (1) avertissement avec demande de retrait du contenu ; (2) retrait du contenu et de ses liens publics ; (3) limitation des fonctions ou de la génération ; (4) suspension temporaire du compte pendant l’enquête ; (5) fermeture définitive du compte, sans remboursement des crédits non utilisés ; (6) signalement aux forces de l’ordre ou à l’organisme compétent de protection de l’enfance lorsque le contenu paraît illégal. Les manquements graves relèvent directement des dernières mesures.

Si vous estimez qu’une décision est erronée, écrivez à [email protected] dans un délai de 14 jours. Nous réexaminons le dossier et répondons sous 7 jours ouvrés.